Informations éditeur :

Ce site est optimisé en 1024x768 pour Internet Explorer et Netscape
Il a été conçu et réalisé par JP.BRACHET et repris par Valéry d'AMBOISE en avril 2006.   
Responsable de la Publication: Docteur Alain FRÈRE, maire de Tourrette-Levens.
Crédits:
- Valéry d'Amboise (textes et photos)
- P.R.Garino (textes historiques)
- JP.Brachet ( photos)

Législation française :

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, et aux libertés) un droit d'accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de :
Mairie de Tourrette-Levens

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (http://www.cnil.fr) lorsque des donnés ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, et aux libertés).

En qualité de producteur des informations contenues dans ce site, la mairie de Tourrette-Levens interdit, sauf autorisation expresse, toute extraction même partielle de ces informations qui constituent une base de données au sens de l'art L341 du code de la Propriété intellectuelle.