I – ADMINISTRATION GENERALE

1.1. Elections sénatoriales
1.2. Reconduction de deux postes d’adjoints spéciaux
1.3. Indemnités de fonctions des élus
Retrait de la délibération n° 2 du 14 avril 2008
1.4. Indemnités de fonctions des élus
1.5. Tir club du Fort du Mont-Chauve – Convention d’occupation

2.1. Compte Administratif 2007
2.2. Approbation du compte de gestion 2007
2.3. Affectation du résultat
2.4. Redevance d’occupation du domaine public (Gaz de France)
2.5. Dotation Cantonale 2008
Autorisation donnée au Maire de signer le marché
2.6. Bail à usage d’habitation (Madame PONCET Sonia)

3.1. SIVOM Val de Banquière – Modification des statuts
3.2. Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CANCA)

4.1. Amendes de Police 2008 – demande de subvention
4.2. Création de gradins au stade de Brocarel Délégation de maîtrise d’ouvrage

5.1. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
5.2. Régime indemnitaire des agents de Police municipale

6.1. Vente d’une partie de parcelle communale à M. SALVATICO Laurent et au Conseil Général des Alpes-Maritimes
6.2. Cession au Conseil Général des parcelles communales C 535 et C 536
6.3. Acquisition de parcelle communale cadastrée A 1906 à Madame BELGRANO-NOSAL
6.4. Vente d’une parcelle appartenant à la Société de Défense des Animaux (S.D.A.)