I – FINANCES COMMUNALES

1.1.   Budget Supplémentaire 2007
1.2.   Vote des subventions
1.3.   Demande de subvention de fonctionnement auprès du conseil général pour le château-musée de Tourrette-Levens - Année 2008
1.4.   Demande de subvention de fonctionnement auprès du conseil général "Animations culturelles" - Année 2008
1.5.   Demande de subvention de fonctionnement auprès du conseil régional "Animations culturelles" - Année 2008
1.6.   Demande de subvention de fonctionnement auprès du conseil général "Fête médiévale" - Année 2008
1.7.   Fonds de concours 2007
1.8.   Côtes irrécouvrables
1.9.   Site du Mont Chauve – Relais Bouygues Télécom

II – TRAVAUX COMMUNAUX

2.1.   Dotation Cantonale 2007

III – DOMAINE COMMUNAL

3.1.   Dénomination d’une rue
3.2.   Aliénation d’un délaissé de chemin communal
          (MICHEL – DENOUEL – MALAUSSENA - SIMON)
3.3.   Servitude de passage d’une canalisation
Madame HUYGHUES des ETAGES
3.4.   Expropriation de la propriété Félix-Bailet
3.5.   Affaire CARAVEL Jean –
Déplacement d’un sentier communal

IV - URBANISME

4.1.   Réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme
Convention de mise à disposition

que par délibérations